AvenioWeb

Chemin de navigation

 

Mentions légales

Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La structure générale, ainsi que les textes, photos et images composant ce site sont la propriété de la Ville de Belfort. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la Ville de Belfort, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Droits réservés Ville de Belfort.

Pour toute information : Archives municipales de Belfort - 03 84 54 25 44 - archives@mairie-belfort.fr